DOSSIER · PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Brevets — le portefeuille d’enroulement Slavyanka

Une affirmation récurrente des sceptiques est que Sovelmash ne posséderait aucune propriété intellectuelle réelle. Le registre russe des brevets montre dix-neuf dépôts dans la famille des enroulements de moteurs — neuf inventions actives jusqu’en 2031 à 2040, et dix modèles d’utilité plus anciens établissant la chronologie du développement depuis 2011. Chaque entrée renvoie au certificat Rospatent. La conception centrale de l’enroulement est en outre protégée comme secret commercial hors registre des brevets.

Collage de certificats de brevet représentant le portefeuille de propriété intellectuelle des moteurs Slavyanka

INVENTIONS ACTIVES · PROTECTION DE 20 ANS

  1. 2663207

    Dispositif de connexion des éléments électriques d’une machine électrique tournante

    PRIORITÉ 2017-09-08 · EXPIRE 2037-09-08 · TITULAIRE Sovelmash
  2. 2707585

    Machine asynchrone inversée à haut rendement énergétique

    PRIORITÉ 2018-11-14 · EXPIRE 2038-11-14 · TITULAIRE Sovelmash
  3. 2683954

    Méthode de détermination de la résistance de phase de machines électriques tournantes triphasées à enroulements combinés

    PRIORITÉ 2018-06-07 · EXPIRE 2038-06-07 · TITULAIRE Sovelmash
  4. 2755052

    Machine électrique asynchrone tournante à enroulement combiné divisé pour 2p=2, z₁=36, a₁=2

    PRIORITÉ 2020-12-29 · EXPIRE 2040-12-29 · TITULAIRE Sovelmash
  5. 2528179

    Enroulement combiné d’une machine asynchrone pour 2p=2, z=18

    PRIORITÉ 2013-03-06 · EXPIRE 2033-03-06 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  6. 2562795

    Enroulement de machine électrique triphasée bipolaire pour z=18

    PRIORITÉ 2013-06-17 · EXPIRE 2033-06-17 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  7. 2568646

    Enroulement combiné de machine électrique pour 2p=12, z=36

    PRIORITÉ 2014-10-20 · EXPIRE 2034-10-20 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  8. 2538266

    Enroulement combiné d’une machine asynchrone pour 2p=4, z=36

    PRIORITÉ 2013-02-27 · EXPIRE 2033-02-27 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  9. 2507664

    Moteur asynchrone à faible bruit

    PRIORITÉ 2011-12-14 · EXPIRE 2031-12-14 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)

MODÈLES D’UTILITÉ · PROTECTION DE 10 ANS (EXPIRÉE)

  1. 109055

    Système d’entraînement de véhicule

    PRIORITÉ 2011-05-10 · EXPIRE 2021-05-10 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  2. 107648

    Entraînement à économie d’énergie pour transport électrique

    PRIORITÉ 2011-03-25 · EXPIRE 2021-03-25 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  3. 111723

    Enroulement de moteur asynchrone

    PRIORITÉ 2011-06-21 · EXPIRE 2021-06-21 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  4. 111724

    Enroulement de machine électrique à courant alternatif

    PRIORITÉ 2011-07-22 · EXPIRE 2021-07-22 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  5. 109934

    Machine asynchrone tournante

    PRIORITÉ 2011-05-23 · EXPIRE 2021-05-23 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  6. 113090

    Machine synchrone tournante à enroulement combiné

    PRIORITÉ 2011-09-07 · EXPIRE 2021-09-07 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  7. 132271

    Enroulement combiné monocouche de machine électrique pour z₁=24

    PRIORITÉ 2012-04-09 · EXPIRE 2022-04-09 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  8. 132272

    Machine électrique asynchrone à couple élevé

    PRIORITÉ 2012-04-16 · EXPIRE 2022-04-16 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  9. 144399

    Enroulement combiné de moteur asynchrone de traction

    PRIORITÉ 2014-02-03 · EXPIRE 2024-02-03 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)
  10. 150824

    Moteur asynchrone à faible bruit

    PRIORITÉ 2014-03-27 · EXPIRE 2024-03-27 · TITULAIRE AS&PP (prédécesseur)

SUR LES DEUX TITULAIRES

Une partie du portefeuille est détenue par OOO AS&PP, l’entité prédécesseure par laquelle les premiers travaux de 2011–2014 ont été menés. Les inventions plus récentes (2017–2020) sont déposées directement au nom d’OOO Sovelmash, constituée en 2017.

La paternité technique est largement continue entre les deux titulaires : D.A. Duyunov, E.D. Duyunov, Yu.M. Agrikov, I.N. Yakovlev (aujourd’hui directeur général de Sovelmash), V.L. Blinov, Ya.O. Teplova, V.L. Klopov. Ce recoupement établit une même trajectoire de développement sur plus d’une décennie.